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Droits d'auteur

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Les modifications numériques du contenu (altérations, coupures d'image, ajout, surimpression d'éléments graphiques, modification des couleurs, etc.) sont formellement interdites.

 

Renseignements personnels

Le MBAM respecte la Loi canadienne sur la protection des renseignements personnels. Ce site est doté de barrières physiques et électroniques ainsi que de procédures de gestion destinées à protéger l'information transmise.

Le MBAM ne transmet pas ni ne vend, ne loue, n'échange ou ne divulgue les renseignements personnels recueillis lors des transactions effectuées sur ce site, de quelque façon que ce soit, à des tiers, sauf si l'internaute y consent ou lorsque la loi l'autorise ou l'exige.

Le MBAM a recourt au service d'un fournisseur externe pour assurer le traitement des transactions. Toutefois, les renseignements personnels qui lui sont transmis à des fins transactionnelles ne sont en aucun cas communiqués à des tiers par ce fournisseur.

Le MBAM peut compiler des statistiques d'ensemble sur ses internautes, ses clients, les ventes, la structure de trafic et autres renseignements pertinents et les présenter à des tiers, mais ces données ne contiennent aucune information permettant l'identification des internautes. Le MBAM peut être amené à divulguer des renseignements sur un internaute recueillis dans le cadre d'une transaction sur ce site si cette divulgation est raisonnablement nécessaire au respect de la loi, à l'application des modalités des ententes d'utilisation du site du MBAM ou à la protection des droits, de la propriété et de la sécurité du MBAM, des utilisateurs et des tiers.

Pour certaines sections de son site, le MBAM peut avoir recours à des fichiers témoins (cookies) afin de permettre une meilleure compréhension des différents modes d'utilisation du site par les internautes. Les fichiers témoins sont des éléments d'identification particuliers et aléatoires, composés de fichiers textes, qui sont enregistrés sur le disque dur de l'ordinateur de l'internaute. Ils servent uniquement à identifier le navigateur de l'internaute et ne divulguent aucunement son identité. Dans certains cas, la fermeture du navigateur entraîne leur suppression.

 

Confidentialité

Le MBAM ne donne aucune garantie de confidentialité sur les échanges ayant lieu sur Internet. Le MBAM ne pourra d'aucune façon être tenu responsable des dommages que l'internaute pourrait subir suite à l'utilisation du contenu de ce site ou de celui de ses réseaux sociaux.

Lors d'une transaction en ligne, le MBAM ne demande que les renseignements personnels nécessaires au traitement de la demande (nom et prénom, adresse de courrier électronique, adresse postale, langue de correspondance, numéro de téléphone). Les renseignements concernant la carte de crédit ne sont jamais conservés par le MBAM, mais transmis directement aux institutions financières mandatées pour le traitement des transactions.

En dépit du fait que le MBAM ne transmet jamais les renseignements personnels des internautes, il se peut que certaines adresses courriels soient transmises, à l'occasion, à certaines organisations dignes de confiance dont les produits ou les services sont susceptibles d'intéresser les internautes. Si vous désirez que votre nom soit retranché de cette liste, veuillez nous contacter par courriel à l'adresse webmaster@mbamtl.org.

Si vous devenez l'un de nos Cybercopains, vous serez toujours en mesure de faire retirer votre nom de la liste d'envoi du MBAM si vous le souhaitez. Pour toute question ou tout commentaire au sujet des renseignements personnels et de leur confidentialité, veuillez écrire au webmaster@mbamtl.org.

 

Utilisation du site par des mineurs

Les internautes de moins de 18 ans doivent obtenir l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur avant de soumettre des renseignements personnels sur le site du MBAM. La technologie limitant la vérification de l'âge exact des utilisateurs de son site, le MBAM se fonde sur la bonne foi de ces derniers comme preuve d'acceptation de cette clause.

 

Avertissement

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Le MBAM ne peut, sous aucun prétexte, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du matériel contenu sur son site ou sur les sites liés à lui au moyen de pointeurs.

 

Révision des avis juridiques et modalités d'usage

Le MBAM se réserve le droit de modifier ces avis en tout temps, selon les besoins, afin de se conformer aux modifications apportées aux lois et aux politiques ou pour toute autre raison. Nous vous invitons à visiter cette page fréquemment afin de prendre connaissance de ces changements.