LE DON DE TITRES COTÉS EN BOURSE

Madame Rodriguez détient des actions qui ont pris beaucoup de valeur. Elle veut faire un don important au MBAM tout en minimisant le fardeau fiscal de son actif. Elle choisit de donner ses actions directement à la Fondation du MBAM.

L’option choisie : don direct de titres cotés en bourse (actions)

Madame Rodriguez détient des actions qu’elle a acquises au coût de 2 000 $ et qui valent désormais 10 000 $ (juste valeur marchande). Au lieu de les vendre (et d’être imposée sur le gain en capital), elle décide de les donner directement à la Fondation du MBAM.

Don au MBAM: Le Musée reçoit un don de 10 000 $, correspondant à la valeur marchande des actions données.

• Avantage fiscal lié au gain en capital:
  Si Mme Rodriguez avait vendu ses actions, elle aurait réalisé un gain en capital de 8 000 $ (10 000 $ − 2 000 $). Comme seulement 50 % du gain est imposable, le gain imposable aurait été de 4 000 $. En appliquant un taux d’imposition de 50 %, cela aurait représenté un impôt d’environ 2 000 $.
  
  En donnant ses actions directement au MBAM, ce montant d’impôt est complètement évité.

• Avantage fiscal lié au don:
  Mme Rodriguez reçoit également un reçu de don de 10 000 $, lui donnant droit à un crédit d’impôt d’environ 5 000 $*.

• Avantage fiscal combiné:
  Économie d’impôt sur le gain en capital : 2 000 $. Crédit d’impôt pour don : 5 000 $ = 7 000 $ d’avantages fiscaux

En résumé :
Grâce à un don d’actions d’une valeur de 10 000 $ au MBAM, Mme Rodriguez n’a assumé qu’un coût net de 3 000 $ après impôt. Ce geste lui a permis de contribuer de façon importante au Musée, qui a reçu l’intégralité du don (10 000 $), et d’être remerciée et reconnue pour sa générosité.

* Afin de simplifier les exemples, le taux d’imposition utilisé est de 50 %.