Les types de dons planifiés au MBAM

Madame Cohen est une retraitée de soixante-douze ans, passionnée d’art depuis toujours. Depuis plus de quarante ans, elle visite régulièrement le Musée et souhaite lui faire un legs important, sans compromettre ses ressources financières de son vivant.

Elle décide d’inclure un don à la Fondation du MBAM dans son testament afin de manifester son attachement au Musée, tout en maximisant les avantages fiscaux pour sa succession.

L’option choisie : don par testament (legs particulier de 100 000 $ à la Fondation du MBAM)

Dans son testament, madame Cohen prévoit un legs particulier de 100 000 $ à la Fondation du MBAM, à verser au moment de son décès.

Don au MBAM : au décès de madame Cohen, le Musée recevra 100 000 $ en soutien à ses grandes priorités.

• Avantage fiscal pour la succession :
  ce don de 100 000 $ donnera droit à un crédit d’impôt d’environ 50 000 $, qui pourra réduire de manière importante les impôts dus au décès*.

En résumé :
Grâce à son don testamentaire de 100 000 $, Mme Cohen laissera un héritage culturel fort au MBAM, tout en permettant à sa succession de bénéficier d’un crédit d’impôt important. Elle pose ce geste sans pour autant affecter sa sécurité financière de son vivant, et conserve la liberté de modifier son testament si sa situation vient à changer.

* Afin de simplifier les exemples, le taux d’imposition utilisé est de 50 %.

Chaque année, monsieur Dubois amène ses petits-enfants au Musée. Il a toujours souhaité soutenir le MBAM dans ses activités, sans affecter ses liquidités actuelles ni priver ses enfants.

Il opte pour un don par assurance vie à la Fondation du MBAM, une solution fiscalement avantageuse et porteuse de sens.

L’option choisie : désignation de la Fondation du MBAM comme bénéficiaire de la police d’assurance vie de monsieur Dubois

Monsieur Dubois souscrit une nouvelle police d’assurance vie. Il désigne la Fondation du MBAM comme bénéficiaire, tout en restant lui-même propriétaire de sa police. Il en conserve ainsi le contrôle pendant toute sa vie et peut changer de bénéficiaire en tout temps.

• Investissement de son vivant : monsieur Dubois paie des primes de 2 000 $ par an pendant quinze ans, pour un coût total de 30 000 $ de son vivant.
• Don à la Fondation du MBAM : au décès de monsieur Dubois, le MBAM recevra un montant de 200 000 $, soit le montant du capital-décès indiqué dans les conditions de son contrat d’assurance vie.
• Avantage fiscal pour sa succession : sa succession recevra un reçu fiscal de 200 000 $ qui générera un crédit d’impôt d’environ 100 000 $*.

En résumé : Pour un coût net de seulement 30 000 $, M. Dubois permet à sa succession de réaliser une économie d’impôt de 100 000 $, tout en faisant un don majeur de 200 000 $ à la Fondation du MBAM. De plus, parce qu’il avait informé la Fondation de son geste, M. Dubois a pu recevoir une reconnaissance et des remerciements de son vivant.

* Afin de simplifier les exemples, le taux d’imposition utilisé est de 50 %.

Madame Rodriguez détient des actions qui ont pris beaucoup de valeur. Elle veut faire un don important au MBAM tout en minimisant le fardeau fiscal de son actif. Elle choisit de donner ses actions directement à la Fondation du MBAM.

L’option choisie : don direct de titres cotés en bourse (actions)

Madame Rodriguez détient des actions qu’elle a acquises au coût de 2 000 $ et qui valent désormais 10 000 $ (juste valeur marchande). Au lieu de les vendre (et d’être imposée sur le gain en capital), elle décide de les donner directement à la Fondation du MBAM.

Don au MBAM: Le Musée reçoit un don de 10 000 $, correspondant à la valeur marchande des actions données.

• Avantage fiscal lié au gain en capital:
  Si Mme Rodriguez avait vendu ses actions, elle aurait réalisé un gain en capital de 8 000 $ (10 000 $ − 2 000 $). Comme seulement 50 % du gain est imposable, le gain imposable aurait été de 4 000 $. En appliquant un taux d’imposition de 50 %, cela aurait représenté un impôt d’environ 2 000 $.
  
  En donnant ses actions directement au MBAM, ce montant d’impôt est complètement évité.

• Avantage fiscal lié au don:
  Mme Rodriguez reçoit également un reçu de don de 10 000 $, lui donnant droit à un crédit d’impôt d’environ 5 000 $*.

• Avantage fiscal combiné:
  Économie d’impôt sur le gain en capital : 2 000 $. Crédit d’impôt pour don : 5 000 $ = 7 000 $ d’avantages fiscaux

En résumé :
Grâce à un don d’actions d’une valeur de 10 000 $ au MBAM, Mme Rodriguez n’a assumé qu’un coût net de 3 000 $ après impôt. Ce geste lui a permis de contribuer de façon importante au Musée, qui a reçu l’intégralité du don (10 000 $), et d’être remerciée et reconnue pour sa générosité.

* Afin de simplifier les exemples, le taux d’imposition utilisé est de 50 %.

Monsieur Nguyen approche de la soixantaine. Il détient un REER dont la valeur est supérieure à ses besoins pour la retraite. Il a toujours apprécié ses visites au MBAM et il souhaite laisser un héritage considérable au Musée, tout en minimisant le fardeau fiscal de son actif. Il décide donc de désigner par testament la Fondation du MBAM comme bénéficiaire d’une portion de son REER.

L’option choisie : désignation de la Fondation du MBAM comme bénéficiaire du REER de monsieur Nguyen

Monsieur Nguyen désigne par testament la Fondation du MBAM comme bénéficiaire d’une portion de son REER.

Don au MBAM : au moment du décès de monsieur Nguyen, le MBAM recevra directement les fonds désignés, dans ce cas-ci une somme de 50 000 $ provenant du REER.

• Avantage fiscal lié à l’imposition d’un REER :
  au décès, la totalité de la valeur du REER de monsieur Nguyen aurait été entièrement imposable dans sa déclaration de revenus finale; mais, puisqu’il a désigné la Fondation du MBAM comme bénéficiaire de cette portion de 50 000 $ de son REER, cette somme sera exonérée d’impôt.
• Avantage fiscal lié au don :
  la succession de monsieur Nguyen recevra un reçu fiscal de 50 000 $, ce qui générera un crédit d’impôt d’environ 25 000 $*.

En résumé :
Ce don de REER permet à M. Nguyen de soutenir le MBAM de manière importante, tout en offrant un double avantage fiscal à sa succession. Non seulement celle-ci évite de payer l’impôt sur la portion donnée du REER, mais elle bénéficie aussi d’un important crédit d’impôt.

* Afin de simplifier les exemples, le taux d’imposition utilisé est de 50 %.