SAVIEZ-VOUS QUE VOUS POUVEZ FAIRE UN DON PAR TESTAMENT AU MUSÉE ?

LE DON PAR TESTAMENT

CRÉEZ UN HÉRITAGE

Donner au Musée est d’abord un geste du cœur qui aura des répercussions tangibles dans nos histoires communes.

Chacun d’entre nous fera ou refera son testament au cours de sa vie. Chacun a alors la possibilité d’y inclure un don pour une cause qui lui tient à cœur, soit celle du MBAM.

Le Musée des beaux-arts de Montréal vous encourage à le soutenir en faisant un don général, qui lui permettra d’agir en fonction des enjeux futurs et d’en faire bénéficier toute notre communauté de manière pérenne. Vous pouvez contribuer à un champ d’action défini faisant résonner vos valeurs avec celles de notre institution :

  • Les grands projets du Musée
  • L’éducation et le mieux-être
  • La mise en valeur des collections
  • Les expositions
  • Les acquisitions d’œuvres

Nous vous invitons à communiquer avec nous afin de déterminer la formulation adéquate dans votre testament, afin que votre don soit utilisé en accord avec les besoins du Musée.

Les formes du don par testament :

  • Legs universel – don de la totalité de vos biens
  • Legs à titre universel – don d’une quote-part ou pourcentage de vos biens
  • Legs particulier – don d’un bien déterminé (œuvre d’art ; titres cotés en bourse ; etc.)
  • Legs résiduaire – don de tous les biens restants après avoir remis les legs particuliers ou à titre Universel

Les avantages du don par testament :

  • Préserver l'entièreté de vos ressources financières de votre vivant
  • Contrôler vos biens jusqu’à votre décès
  • Modifier votre don selon les aléas de votre vie
  • Recevoir un reçu d’impôt applicable à votre succession et pouvant atteindre jusqu’à 100 % du revenu net de l’année du décès (l’excédent peut être appliqué à l’année précédant le décès)

La préparation d’un testament est un geste important qui peut exiger les conseils de vos conseillers financiers (planificateur, comptable et fiscaliste) et de vos conseillers juridiques (notaire ou avocat). Ces professionnels pourront vous expliquer comment planifier judicieusement votre don. Ils vous informeront aussi des avantages fiscaux propres à votre réalité.

LE DON D’ASSURANCE VIE

L'assurance-vie est plus qu’un simple moyen de protection : c’est également un véhicule de placement dont les rendements sont garantis et élevés pour le MBAM. Le montant versé à votre décès dépassera en tout temps le montant que vous aurez investi en primes de votre vivant.

Vous pouvez donner de trois façons au Musée grâce à une police d’assurance-vie :

  • Désigner le Musée en tant que bénéficiaire d’une police d’assurance-vie – À votre décès, un reçu d’impôt équivalent au montant du capital décès sera remis à votre succession. Vous pouvez également souscrire à une nouvelle police d’assurance-vie et désigner le Musée en tant que bénéficiaire, multipliant ainsi votre don.

Ex. :

Déboursés de votre vivant (primes de 2 000 $ x 15 ans)30 000 $
Montant du reçu d’impôt200 000 $
Crédit d’impôt pour votre succession (hypothèse de 50 %)100 000 $
Économie d’impôt pour votre succession100 000 $
pour un coût de 30 000 $
  • Adhérer à une nouvelle police d’assurance-vie et transférer irrévocablement sa propriété au Musée – À chaque prime payée, vous obtiendrez un reçu d’impôt équivalent au montant de cette prime et à votre décès, la Fondation du MBAM recevra le capital.
  • Transférer irrévocablement au MBAM la propriété de votre police d’assurance-vie existante – Vous recevrez un reçu d’impôt pour la valeur marchande de votre assurance-vie. Si vous n’avez pas terminé de verser les primes, vous obtiendrez aussi un reçu fiscal pour chaque prime payée ultérieurement.

Les avantages du don par assurance-vie sont nombreux :

  • Préserver la majorité de vos ressources financières de votre vivant;
  • Investir un montant marginal qui se transformera en don considérable;
  • Bénéficier d’un reçu d’impôt s’adaptant à votre réalité;
  • Faciliter un don majeur à l’aide d’un montant moindre sans priver vos héritiers.

LA RENTE DE BIENFAISANCE

La rente de bienfaisance est un moyen qui vous garantit un revenu, dont une partie ou la totalité sera exonérée d’impôt, votre vie durant ou pour une période déterminée. C’est un moyen simple à mettre en place : une partie de votre contribution sert à l’achat de la rente auprès d’une société d’assurance et l’autre partie constitue votre don. Il s’agit d’une option intéressante pour les donateurs âgés d’au moins 65 ans qui souhaitent obtenir un revenu fiable garanti.

Les avantages du don par rente sont nombreux :

  • Garantir un revenu pour la vie durant;
  • Maintenir ou augmenter le revenu annuel disponible;
  • Bénéficier d’un taux d’imposition minimal ou inexistant sur la rente;
  • Libérer de tout souci de gestion des actifs.

LA FIDUCIE DE BIENFAISANCE

La fiducie résiduaire de bienfaisance vous permet de donner des actifs (argent comptant, titres ou biens immobiliers), tout en conservant les revenus générés par ces actifs pour une période déterminée ou votre vie durant selon les conditions établies lors de la constitution de la fiducie. À la fin de cette période ou à votre décès, le résidu de cette fiducie est transféré au MBAM.

Les actifs en fiducie sont confiés à un fiduciaire – un particulier ou une entité capable de gérer la fiducie. Il est aussi possible de constituer une fiducie qui garantira un revenu à votre conjoint survivant. Dans ce cas, les biens seraient transférés au Musée uniquement après le décès des deux conjoints.

Les avantages de la fiducie de bienfaisance sont nombreux :

  • Profiter des biens transférés en étant bénéficiaires de la fiducie;
  • Obtenir un reçu pour don correspondant à la valeur escomptée des actifs transférés, et ce, immédiatement;
  • Libérer de tout souci de gestion des actifs.

LE DON DE TITRES COTÉS EN BOURSE

Le don de titres cotés en bourse est pratiquement immédiat. Il peut également être différé s’il est fait par testament.

Le don de titres prend plusieurs formes :

  • Actions
  • Obligations
  • Parts d’un fonds commun de placement
  • Autres titres inscrits à la Bourse

Les avantages d’un don de titres sont nombreux :

  • Aucun gain en capital à payer sur la plus-value déterminée entre la valeur marchande et le coût d’acquisition des actions;
  • Reçu d’impôt équivalent à la valeur marchande au moment du transfert des titres;
  • Processus rapide et simple pouvant être fait en quelques jours. 

Ex. :

Vente des titres et don en espèce

Juste valeur marchande10 000 $
Prix d’achat2 000 $
Gain en capital8 000 $
Gain imposable (50 %)4 000 $
Impôt sur le gain2 000 $
Crédit d’impôt (hypothèse de 25 %)2 500 $
Économie d’impôt  500 $

Don des titres

Juste valeur marchande10 000 $
Prix d’achat2 000 $
Gain en capital8 000 $
Gain imposable (50 %)0 $
Impôt sur le gain0 $
Crédit d’impôt (hypothèse de 25 %)2 500 $
Économie d’impôt2 500 $